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Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site de l’École Lacanienne de Psychanalyse (www.ecole-lacanienne.net) l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire: L’École Lacanienne de Psychanalyse – 110 Boulevard Raspail, 75006 Paris
Créateur: Agence Multimédia Sorbonne (www.multimedia-sorbonne.com)
Responsable publication : Monsieur Rafael Omar Perez – elp@ecole-lacanienne.net
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster: Monsieur Rafael Omar Perez – elp@ecole-lacanienne.net
Hébergeur: OVH – SAS OVH – 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site de l’École Lacanienne de Psychanalyse (www.ecole-lacanienne.net) implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par L’École Lacanienne de Psychanalyse, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site de l’École Lacanienne de Psychanalyse (www. ecole-lacanienne.net) est mis à jour régulièrement par Monsieur Rafael Omar Perez. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

Le site de l’École Lacanienne de Psychanalyse (www.ecole-lacanienne.net) a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.
L’École Lacanienne de Psychanalyse s’efforce de fournir sur le site de l’École Lacanienne de Psychanalyse (www. ecole-lacanienne.net) des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site de l’École Lacanienne de Psychanalyse (www.ecole-lacanienne.net) sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site de l’École Lacanienne de Psychanalyse (www.ecole-lacanienne.net) ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L’École Lacanienne de Psychanalyse est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : L’École Lacanienne de Psychanalyse, représentée par Monsieur Rafael Omar Perez.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.